Compte tenu de l’évolution du contexte sanitaire, le protocole national sanitaire en entreprise a de nouveau été actualisé le 8 décembre 2021 https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-nationale-sante-securite-en-entreprise.pdf.
- Télétravail
Les règles du protocole sanitaire relatives au télétravail évoluent une nouvelle fois et la mise en place du télétravail est recommandée 2 à 3 jours par semaine, sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et de la situation des salariés.
Le télétravail est présenté comme un mode d’organisation de l’entreprise qui « participe » à la démarche de prévention du risque d’infection au SARS-CoV-2.
Sans changement, c’est dans le cadre du dialogue social de proximité que les employeurs sont invités à fixer les modalités de recours à ce mode d’organisation du travail.
- Moments de convivialités suspendus
Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel sont désormais suspendus compte tenu du risque qu’ils engendrent en termes de contamination.
- Réunions : l’audio ou la visio privilégiée
Il est désormais indiqué que les réunions en audio ou en visioconférence sont à privilégier.
Lorsque les réunions doivent se tenir en présentiel, la règle de distanciation est d’au moins 1 m avec masque.
- Aération et ventilation
L’aération et la ventilation sont de nouveau mis en avant (de préférence de façon naturelle, à défaut, par ventilation mécanique).
S’agissant de la ventilation naturelle, la durée est portée de 5 min à 10 min par heure au minimum, à défaut de pouvoir garder les portes et fenêtres ouvertes en permanence.
- Port du masque par les travailleurs en extérieur
Jusqu’à présent, pour les travailleurs en extérieur, le port du masque était nécessaire en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter une distance de 2 m entre personnes.
Dans la version du 8 décembre, il est indiqué que le port du masque est également obligatoire si un arrêté préfectoral l’impose.
NB : Rappel des cas de placement en activité partielle et en arrêt dérogatoire
Dans ce contexte particulier, nous vous rappelons également les cas de placement en activité partielle et en arrêt de travail dérogatoire selon le type de situation :
La prévention du risque sanitaire fait partie de la RSE.
Conseil RSE – ISO 26000
Conseil en Optimisation Transports
Audit bilan carbone
Audit énergétique
www.co2pvsas.fr
Standard – 0 285 359 750
Eric Croisé – 06.25.99.76.86